Mentions légales et propriété intellectuelle

 

Mentions légales

Le présent site est la propriété de Yann Martineau, directeur d'Oryzhom, entreprise individuelle enregistrée à la Chambre de Commerce de La Haye sous le numéro 54478898, siège social se situant Prins Mauritslaan 56, 2582 LT 's-Gravenhage, Pays-Bas.

L’hébergement est assuré par la société OVH BV, Bomkade 23, 3311 JD Dordrecht, Pays-Bas (www.ovh.nl).

Le site web a été développé par Yann Martineau.

Les présentes mentions peuvent être modifiées par Yann Martineau à tout moment.

 

Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site Internet www.oryzhom.eu ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.

En outre, les éléments présents sur notre site internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, Oryzhom ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.oryzhom.eu.

Les illustrations présentes sur le site (photos, schémas, cartes, etc.) ont été produites par Oryzhom, à l'exception des logos des clients, respectivement propriétés de ces clients.